Déposée le 25 février 2003 par la société LA LICORNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY),
la marque française « VENTE TOTALE DU STOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-14 du 4 avril 2003.
Le déposant est la société LA LICORNE domicilié(e) 44 route de Vigneulles,57050 LORRY LES METZ - 57050 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 154 836 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA LICORNE Monsieur Pierre LANG domicilié(e) 44 route de Vigneulles,57050 LORRY LES METZ - 57050 - France.
La marque VENTE TOTALE DU STOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211574.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA LICORNE - 44 route de Vigneulles,57050 LORRY LES METZ - 57050 - France - SIREN 443154836
LA LICORNE Monsieur Pierre LANG - 44 route de Vigneulles,57050 LORRY LES METZ - 57050 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-31
Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Produits en ces matières (cuir et imitations de cuir) non compris dans d'autres classes à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie), porte−documents, portefeuilles, porte−monnaie non en métaux précieux, sacs à main. Cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs−housses pour vêtements (pour le voyage). Boîtes en cuir cou en carton−cuir. Lanières de cuir, Sangles de cuir. Colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières. Garnitures de cuir pour meubles. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), échelles en bois, ou en matières plastiques, figurines (statuettes) en bois, ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, plateaux de tables, porte−parapluies, porte−revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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