Déposée le 21 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA LICORNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « système d sésame » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-41 du 12 octobre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA LICORNE domicilié(e) 44 Route de Vigneulles - 57050 - LORRY LES METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 154 836 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA LICORNE, M. LANG PIERRE domicilié(e) 44 Route de Vigneulles - 57050 - LORRY LES METZ - France.
La marque système d sésame a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947582.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA LICORNE, SARL - 44 Route de Vigneulles - 57050 - LORRY LES METZ - France - SIREN 443154836
LA LICORNE, M. LANG PIERRE - 44 Route de Vigneulles - 57050 - LORRY LES METZ - France
Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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