Déposée par voie électronique le 27 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA LICORNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LITERING »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA LICORNE domicilié(e) 44 route de vigneulles,57050 LORRY LES METZ - 57050 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 154 836 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre LANG Lotus Bleu domicilié(e) 10 la tannerie,57070 St Julien les Metz - 57070 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA LICORNE SARL - 44 route de vigneulles,57050 LORRY LES METZ - 57050 - France - SIREN 443154836
Pierre LANG Lotus Bleu - 10 la tannerie,57070 St Julien les Metz - 57070 - France
Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18
Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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