Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA LICORNE
LA LICORNE (Société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
95596742
Date de dépôt :
08/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2005

Présentation de la marque LA LICORNE

Déposée le 8 novembre 1995 par la société LA LICORNE (Société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA LICORNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la société LA LICORNE (Société en nom collectif domicilié(e) 5, Place ROUAIX, 31000 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 702 828 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE OLIVIER MICHELET Avocat à la COUR - France.

La marque LA LICORNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596742.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LICORNE est expirée depuis le 8 novembre 2005.


LA LICORNE (Société en nom collectif) - 5, Place ROUAIX, 31000 TOULOUSE - France - SIREN 399702828


MAITRE OLIVIER MICHELET Avocat à la COUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Tabac ; Articles pour fumeurs (pipes/blagues/cure - pipes/coupe - cigares/boites et étuis à cigares/porte-cigarettes/briquets/cendriers) ; Allumettes. Bijouterie (Pendentifs/Porte-Clefs/Boutons de manchettes) ; Horlogerie et instruments chronométriques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.