Déposée le 6 janvier 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA LIBERTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MARBRERIES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-02 du 21 février 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA LIBERTE domicilié(e) 2, rue Henri Germain, 06110 LE CANNET - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 308 293 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. SRDSF POMPES FUNEBRES DE FRANCE - France.
La marque MARBRERIES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400742.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL LA LIBERTE - 2, rue Henri Germain, 06110 LE CANNET - France - SIREN 342308293
S.A.R.L. SRDSF POMPES FUNEBRES DE FRANCE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-38
Inscription le 21 octobre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°177829 - Publication au BOPI 1994-10-21
- Publication au BOPI
Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02
Monuments et stèles funéraires métalliques. Monuments et stèles non métalliques. Services de construction, de réfection, restauration de caveaux, creusements de fosses, services de construction, de réfection, de restauration d'édifices pour le monument. Pompes funèbres
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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