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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA LES JARDINS DE COLLIOURE
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LES JARDINS DE COLLIOURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JARDINS DE COLLIOURE
LA SARL LES JARDINS DE COLLIOURE

Numéro de dépôt :
1660621
Date de dépôt :
30/04/1991
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
30/04/2001
LES JARDINS DE COLLIOURE de LA LES JARDINS DE COLLIOURE

Présentation de la marque LES JARDINS DE COLLIOURE

Déposée le 30 avril 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA LES JARDINS DE COLLIOURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « LES JARDINS DE COLLIOURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA LES JARDINS DE COLLIOURE domicilié(e) dont le siège est à 66 PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET POUS à PERPIGNAN - France.

La marque LES JARDINS DE COLLIOURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS DE COLLIOURE est expirée depuis le 30 avril 2001.


LA SARL LES JARDINS DE COLLIOURE - dont le siège est à 66 PERPIGNAN - France


le CABINET POUS à PERPIGNAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt