La Société anonyme : LE METAL DEPLOYE 383, avenue du Général de Gaulle, B.P. 203, 92142 CLAMART CEDEX.
Numéro de dépôt :
1229383
Date de dépôt :
21/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/1993
Présentation de la marque ALUDEP
Déposée le 21 février 1983 par la Société Anonyme (SA) La : LE METAL DEPLOYE 383
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ALUDEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) La : LE METAL DEPLOYE 383 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude BOIVIN. - France.
La marque ALUDEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229383.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALUDEP est expirée depuis le 21 février 1993.
La Société anonyme : LE METAL DEPLOYE 383, avenue du Général de Gaulle, B.P. 203, 92142 CLAMART CEDEX. - France
Claude BOIVIN. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30
Produits finis ou semi-finis, ajourés en aluminium ou alliages d'aluminium, obtenus par déploiements à partir de tôles, ou de feuillards en bandes ou bobines assemblés ou non à des éléments distincts, pouvant avoir subi ou non des traitements thermiques, chimiques ou mécaniques dans leur ensemble et sur leur surface, recouverts ou non d'une couche de protection telle que anodisation, métallisation, plastification.Elements en aluminium, à savoir caillebotis, passerelles de visite, couvertures de caniveaux, clôtures, portails, garde-corps, balustrades, rampes d'escaliers, marches d'escaliers, cloisons séparatrices pour tous locaux, grilles de protection notamment d'arbres, d'ascenseurs de mécanique en mouvement, d'installation sous tension électrique, etc..d'aération (soupiraux), de dissimulation de façades, appareils de manutention tels que paniers, conteneurs, corbeilles et claies, casiers de stockage, cages pour animaux, pare-flam-mèches, pare-étincelles, grilles utilisées dans les installations industrielles comme matériau de filtration d'absorption des bruits, de déflection des gaz et des liquides, de ventilation, d'occultation ou de stabilisation, composant d'échangeurs thermiques comme grilles de ruissellement pour le lavage des gaz, grilles anti-vortex, écrans routiers anti éblouissant, écrans pare-soleil, paravent, écran anti-souffle, support d'enseignes, panneaux publicitaires, chemins de câbles, parois de silos (céréales, fourrage, etc..), grilles de support de produits absorbants les sons ou de matières actives (accumulateurs, piles, etc..), grilles de lampes, antennes de réception ou de télévision, écrans radars, articles et objets de décoration tels que lanternes, claies de réfrigérateurs, cache-radiateurs, sièges, porte-fleurs, cache-pots, abat-jour, calandres de véhicules, grilles pare-pierres, marche-pied et porte-bagages, éléments de plafonds et revêtements muraux, présentoirs, étagères, plateaux, grilles d'habillage pour appareils ménagers ou audio-visuels et mobiliers d'ateliers.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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