Marque expirée - Marque en non vigueur

LA FONTANILLE
LA LANGUEDOCIENNE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97696372
Date de dépôt :
19/09/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/09/2017

Présentation de la marque LA FONTANILLE

Déposée le 19 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) LA LANGUEDOCIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FONTANILLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA LANGUEDOCIENNE domicilié(e) Z.I. de Plaisance, 12, rue du Rec de Veyret,11100 NARBONNE (dossier no 2349857) - 11100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 212 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2349857) - 69006 - France.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FONTANILLE est expirée depuis le 19 septembre 2017.

LA LANGUEDOCIENNE a également déposé les autres marques suivantes : ROPSI , ASTELEM global logistics , PIZZA CARMES , VINADEIS , VALVITAS , Sudvin , The pioneer's footprint , LA LANGUEDOCIENNE LA FORCE DE LA LOGISTIQUE , RECITAL , CLUB DES MEDAILLES


LA LANGUEDOCIENNE Société Anonyme - Z.I. de Plaisance, 12, rue du Rec de Veyret,11100 NARBONNE (dossier no 2349857) - 11100 - France - SIREN 328212667


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2349857) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2007 n°2349857 - Publication au BOPI 2007-09-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-10

Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières)