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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA LAMPAULAISE DE SALAISONS
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LE SIGNET DU TERROIR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE SIGNET DU TERROIR
LA LAMPAULAISE DE SALAISONS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97671633
Date de dépôt :
03/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2027

Présentation de la marque LE SIGNET DU TERROIR

Déposée le 3 avril 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA LAMPAULAISE DE SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SIGNET DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-19 du 9 mai 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA LAMPAULAISE DE SALAISONS domicilié(e) 65 bis rue Lafayette - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 788 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC domicilié(e) Bât. A – Appt 7D, 848 AVENUE DE LA RÉPUBLIQUE - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque LE SIGNET DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97671633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE SIGNET DU TERROIR arrivera à expiration en date du 3 avril 2027.

LA LAMPAULAISE DE SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes : La Brunie , Au nom du Goût , LA LAMPAULAISE DE SALAISONS


LA LAMPAULAISE DE SALAISONS, Société par Actions Simplifiée - 65 bis rue Lafayette - 75009 - PARIS - France - SIREN 807788211


CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC - Bât. A – Appt 7D, 848 AVENUE DE LA RÉPUBLIQUE - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41

Inscription le 11 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439993 - Publication au BOPI 2006-09-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2007 n°2332690 - Publication au BOPI 2007-01-29

Inscription le 31 mars 2008 - Changement de dénomination n°471479 - Publication au BOPI 2008-03-31

Inscription le 11 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439994 - Publication au BOPI 2006-09-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-37

Inscription le 11 septembre 2006 - Changement de dénomination n°439995 - Publication au BOPI 2006-09-11

Inscription le 31 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°471478 - Publication au BOPI 2008-03-31

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

Inscription le 20 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°644909 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-20

Inscription le 16 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700002 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Inscription le 31 mai 2017 - Changement de nom, de dénomination n°700721 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-05-31

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2017 n°2646436 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-18

Inscription le 13 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°721321 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-13

Viande; poisson, volaille et gibier; extraits de viande, produits de charcuterie, salaisons; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles