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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA LAITIERE DU BEAUJOLAIS
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SAINT-CHAFFREY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT-CHAFFREY
LA LAITIERE DU BEAUJOLAIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96643274
Date de dépôt :
23/09/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/2006

Présentation de la marque SAINT-CHAFFREY

Déposée le 23 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) LA LAITIERE DU BEAUJOLAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAINT-CHAFFREY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA LAITIERE DU BEAUJOLAIS domicilié(e) 3 rue du Port, 01090 MONTMERLE SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 750 567 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque SAINT-CHAFFREY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-CHAFFREY est expirée depuis le 23 septembre 2006.

LA LAITIERE DU BEAUJOLAIS a également déposé les autres marques suivantes : REINE DES NEIGES , MON BEAUJOLAIS , BARATTINE


LA LAITIERE DU BEAUJOLAIS Société Anonyme - 3 rue du Port, 01090 MONTMERLE SUR SAONE - France - SIREN 338750567


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Beurre, fromages, graisses et huiles alimentaires