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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La L'ATELIER NOVARO
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JEAN-CLAUDE NOVARO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN-CLAUDE NOVARO
La SARL L'ATELIER NOVARO

Numéro de dépôt :
1560311
Date de dépôt :
08/11/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/11/1999

Présentation de la marque JEAN-CLAUDE NOVARO

Déposée le 8 novembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La L'ATELIER NOVARO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEAN-CLAUDE NOVARO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La L'ATELIER NOVARO domicilié(e) 32 Chemin des Hautes Vignasses, 06410 BIOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B.E.C.F. - France.

La marque JEAN-CLAUDE NOVARO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN-CLAUDE NOVARO est expirée depuis le 8 novembre 1999.


La SARL L'ATELIER NOVARO - 32 Chemin des Hautes Vignasses, 06410 BIOT - France


B.E.C.F. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

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