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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA HYDRO MECA dont le siège est
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HM HYDRO MECA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HM HYDRO MECA
LA SA HYDRO MECA dont le siège est

Numéro de dépôt :
1708283
Date de dépôt :
22/11/1991
Lieu de dépôt :
MORLAIX
Date d'expiration :
22/11/2001
HM HYDRO MECA de LA HYDRO MECA dont le siège est

Présentation de la marque HM HYDRO MECA

Déposée le 22 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) LA HYDRO MECA dont le siège est auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MORLAIX), la marque française « HM HYDRO MECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA HYDRO MECA dont le siège est domicilié(e) rue Capitaine de MENOU à PLOUVORN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PDG Mr SANNIER Jean Paul - France.

La marque HM HYDRO MECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708283.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HM HYDRO MECA est expirée depuis le 22 novembre 2001.


LA SA HYDRO MECA dont le siège est - rue Capitaine de MENOU à PLOUVORN - France


PDG Mr SANNIER Jean Paul - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Constructions transportables métalliques , matériaux de construction métalliques tuyaux métalliques, métaux et alliages , machines et machines outils accouplements et courroies de transmission , instruments agricoles

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.