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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA HOULE
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Pêcheurs de Bretagne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pêcheurs de Bretagne
LA HOULE, SAS

Numéro de dépôt :
3938553
Date de dépôt :
31/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2022
Pêcheurs de Bretagne de LA HOULE

Présentation de la marque Pêcheurs de Bretagne

Déposée le 31 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA HOULE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pêcheurs de Bretagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA HOULE domicilié(e) 173 Quai de Kruguen, Port de Saint Guénolé - 29760 - PENMARCH - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 827 487 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CONSEILS D'ENTREPRISES, M. Brentot James domicilié(e) 143 Avenue de Kéradennec, CS 23014 - 29334 - QUIMPER Cedex - France.

La marque Pêcheurs de Bretagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pêcheurs de Bretagne est expirée depuis le 31 juillet 2022.

LA HOULE a également déposé les autres marques suivantes : LA HOULE QUALITE GRAND LARGE , L LA HOULE PECHEURS DE BRETAGNE , BREIZ PESKED POISSON BRETON , LA HOULE QUALITE GRAND LARGE , BREIZ PESKED , PECHEURS DE BRETAGNE , QUALITE GRAND LARGE , LA HOULE , QUALITE GRAND LARGE , L LA HOULE


LA HOULE, SAS - 173 Quai de Kruguen, Port de Saint Guénolé - 29760 - PENMARCH - France - SIREN 339827487


LES CONSEILS D'ENTREPRISES, M. Brentot James - 143 Avenue de Kéradennec, CS 23014 - 29334 - QUIMPER Cedex - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Inscription le 13 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707902 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-13

Viande (à l'exception des volailles), poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volailles de Bretagne » et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée « Farine de blé noir de Bretagne ou farine de blé noir de Bretagne – Gwinizh Breizh » et de préparations faites de farine bénéficiant de l'indication géographique protégée « Farine de blé noir de Bretagne ou farine de blé noir de Bretagne – Gwinizh Breizh », pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.