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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA HOTTE DES FERMIERS
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LA HOTTE DES FERMIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA HOTTE DES FERMIERS
LA HOTTE DES FERMIERS, SARL

Numéro de dépôt :
3831812
Date de dépôt :
16/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2021
LA HOTTE DES FERMIERS de LA HOTTE DES FERMIERS

Présentation de la marque LA HOTTE DES FERMIERS

Déposée le 16 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA HOTTE DES FERMIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA HOTTE DES FERMIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA HOTTE DES FERMIERS domicilié(e) 22 CHAUVINAIS - 44660 - RUFFIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 349 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA HOTTE DES FERMIERS domicilié(e) 22 CHAUVINAIS - 44660 - RUFFIGNE - France.

La marque LA HOTTE DES FERMIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA HOTTE DES FERMIERS est expirée depuis le 16 mai 2021.


LA HOTTE DES FERMIERS, SARL - 22 CHAUVINAIS - 44660 - RUFFIGNE - France - SIREN 531349199


LA HOTTE DES FERMIERS - 22 CHAUVINAIS - 44660 - RUFFIGNE - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. OEufs de poules élevées en plein air.

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; tous les produits précités sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; tous les produits précités sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.