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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA HOTTE A VINS
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CAVE LA HOTTE A VINS WWW.LAHOTTEAVINS.FR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAVE LA HOTTE A VINS WWW.LAHOTTEAVINS.FR
LA HOTTE A VINS, SAS

Numéro de dépôt :
4357977
Date de dépôt :
28/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2027
CAVE LA HOTTE A VINS WWW.LAHOTTEAVINS.FR de LA HOTTE A VINS

Présentation de la marque CAVE LA HOTTE A VINS WWW.LAHOTTEAVINS.FR

Déposée par voie électronique le 28 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA HOTTE A VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAVE LA HOTTE A VINS WWW.LAHOTTEAVINS.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA HOTTE A VINS domicilié(e) 117 Avenue d'Orléans - 45430 - CHECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François-Baptiste PINARD domicilié(e) 117 AVENUE D'ORLEANS - 45430 - CHECY - France.

La marque CAVE LA HOTTE A VINS WWW.LAHOTTEAVINS.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357977.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVE LA HOTTE A VINS WWW.LAHOTTEAVINS.FR arrivera à expiration en date du 28 avril 2027.


LA HOTTE A VINS, SAS - 117 Avenue d'Orléans - 45430 - CHECY - France


M. François-Baptiste PINARD - 117 AVENUE D'ORLEANS - 45430 - CHECY - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Fruits conservés ; légumes conservés ; gelées ; confitures ; huiles à usage alimentaire ; conserves de viande ; conserves de poisson ;

Bières ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.