LE DUCAT
Présentation de la marque LE DUCAT
Déposée le 15 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) LA HENIN VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE DUCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE DUCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DUCAT est expirée depuis le 15 mars 2001.
LA HENIN VIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34