Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DUCAT
LA HENIN VIE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1650587
Date de dépôt :
15/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2001

Présentation de la marque LE DUCAT

Déposée le 15 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) LA HENIN VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE DUCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA HENIN VIE domicilié(e) 27, rue de la Ville l'Evêque, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PUBLICATEUR LEGAL - France.

La marque LE DUCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DUCAT est expirée depuis le 15 mars 2001.

LA HENIN VIE a également déposé les autres marques suivantes : SEPTIM , ASSURANCE D'UN TAUX ELEVE DE RENTABILITE (A.S.T.E.R.) , LE DUCAT , ASSURANCE D'UN TAUX ELEVE DE RENTABILITE ASTER , UNIVERTIEL , VIRTUEL


LA HENIN VIE (S.A.) - 27, rue de la Ville l'Evêque, 75008 PARIS - France


LE PUBLICATEUR LEGAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

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