Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE DUCAT
Numéro de dépôt :
1092535
Date de dépôt :
06/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LE DUCAT
Déposée le 6 avril 1979 par LA HENIN VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE DUCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE DUCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1092535.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LE DUCAT est expirée depuis le 6 avril 1989.
LA HENIN VIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-045