La Demoiselle de By
Présentation de la marque La Demoiselle de By
Déposée le 2 novembre 1999 par la société LA HAUTE COUTURE DU VIN BY JEAN GUYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « La Demoiselle de By » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-51 du 17 décembre 1999.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque La Demoiselle de By a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822270.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque La Demoiselle de By arrivera à expiration en date du 2 novembre 2029.
LA HAUTE COUTURE DU VIN BY JEAN GUYON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-10
Inscription le 4 mai 2006 - renonciation partielle n°433089 - Publication au BOPI 2006-05-04
Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2009 n°2421706 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-10-29
Inscription le 27 mai 2016 - Concession de licence n°670769 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-27
Renouvellement avec limitation le 13 février 2020 n°2739680 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-02-13