CHATEAU DE BY
Présentation de la marque CHATEAU DE BY
Déposée le 20 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA HAUTE COUTURE DU VIN BY JEAN GUYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE BY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-06 du 7 février 1997.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU DE BY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657361.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DE BY arrivera à expiration en date du 20 décembre 2026.
LA HAUTE COUTURE DU VIN BY JEAN GUYON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23
Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2007 n°2330663 - Publication au BOPI 2007-01-04
Inscription le 4 janvier 2007 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°450474 - Publication au BOPI 2007-01-04
Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06
Errata sur les renouvellements - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31
Inscription le 24 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615290 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-24
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2016 n°2635018 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2016-12-19
Inscription le 24 mai 2017 - Changement de nom, de dénomination n°700559 - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-05-24