Marque enregistrée - Marque en vigueur

CADET DE BY
LA HAUTE COUTURE DU VIN BY JEAN GUYON, SAS

Numéro de dépôt :
4283539
Date de dépôt :
28/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2026
CADET DE BY de LA HAUTE COUTURE DU VIN BY JEAN GUYON

Présentation de la marque CADET DE BY

Déposée par voie électronique le 28 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA HAUTE COUTURE DU VIN BY JEAN GUYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CADET DE BY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA HAUTE COUTURE DU VIN BY JEAN GUYON domicilié(e) 18 ROUTE DE BY - 33340 - BEGADAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS DOMAINE ROLLAN DE BY, M. DANIEL MARTEAU domicilié(e) 18 ROUTE DE BY - 33340 - BEGADAN - France.

La marque CADET DE BY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CADET DE BY arrivera à expiration en date du 28 juin 2026.

LA HAUTE COUTURE DU VIN BY JEAN GUYON a également déposé les autres marques suivantes : LES MUSTS DE BORDEAUX , COLLECTION JEAN GUYON , Haut de la Clare , La Demoiselle de By , JEAN DE BY , CHATEAU HAUTES GRAVES DE BY , Château des Bertins , CHATEAU DE BY , Label Vins propres , FUCHIA


LA HAUTE COUTURE DU VIN BY JEAN GUYON, SAS - 18 ROUTE DE BY - 33340 - BEGADAN - France


SAS DOMAINE ROLLAN DE BY, M. DANIEL MARTEAU - 18 ROUTE DE BY - 33340 - BEGADAN - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.