CADET DE BY
Présentation de la marque CADET DE BY
Déposée par voie électronique le 28 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA HAUTE COUTURE DU VIN BY JEAN GUYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CADET DE BY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CADET DE BY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283539.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CADET DE BY arrivera à expiration en date du 28 juin 2026.
LA HAUTE COUTURE DU VIN BY JEAN GUYON a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29
Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15