VETILAND
Présentation de la marque VETILAND
Déposée le 22 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) LA HALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VETILAND »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VETILAND est expirée depuis le 22 novembre 2015.
LA HALLE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2056580 - Publication au BOPI 1995-47
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2005 n°2297095 - Publication au BOPI 2005-09-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18
Inscription le 22 juin 2004 - Changement de dénomination n°394990 - Publication au BOPI 2004-06-22
Inscription le 12 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266777 - Publication au BOPI 1998-11-12
Inscription le 1 août 2000 - Changement de dénomination n°304729 - Publication au BOPI 2000-08-01
Inscription le 21 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163353 - Publication au BOPI 1993-09-21