Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VET LAND
LA HALLE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94516961
Date de dépôt :
22/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2014

Présentation de la marque VET LAND

Déposée le 22 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) LA HALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VET LAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA HALLE domicilié(e) 28 avenue de Flandre,75019 PARIS (dossier no 2261813) - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 151 739 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2261813) - 92593 - France.

La marque VET LAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VET LAND est expirée depuis le 22 avril 2014.

LA HALLE a également déposé les autres marques suivantes : LA HALLE AUX FRINGUES , U.H.W. UNDERWEAR , L'ETE EN LOTS , NO EXCUSE , CY , (Marque figurative) , LA HALLE MODE, CHAUSSURES & ACCESSOIRES , MY FASHION CARD , I BY IXOO , ON THE WAY


LA HALLE Société Anonyme - 28 avenue de Flandre,75019 PARIS (dossier no 2261813) - 75019 - France - SIREN 413151739


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2261813) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 26 mars 2004 n°2261813 - Publication au BOPI 2004-03-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Inscription le 22 juin 2004 - Changement de dénomination n°394990 - Publication au BOPI 2004-06-22

Inscription le 1 août 2000 - Changement de dénomination n°304729 - Publication au BOPI 2000-08-01

Inscription le 12 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266777 - Publication au BOPI 1998-11-12

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Vêtements, chaussures, chapellerie