Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STONE VALLEY LADIES WEAR
LA HALLE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95568132
Date de dépôt :
19/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2015

Présentation de la marque STONE VALLEY LADIES WEAR

Déposée le 19 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) LA HALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STONE VALLEY LADIES WEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA HALLE domicilié(e) 28 avenue de Flandre,75019 PARIS (dossier no 2282898) - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 151 739 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2282898) - 92593 - France.

La marque STONE VALLEY LADIES WEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STONE VALLEY LADIES WEAR est expirée depuis le 19 avril 2015.

LA HALLE a également déposé les autres marques suivantes : LA HALLE AUX FRINGUES , U.H.W. UNDERWEAR , L'ETE EN LOTS , NO EXCUSE , CY , (Marque figurative) , LA HALLE MODE, CHAUSSURES & ACCESSOIRES , MY FASHION CARD , I BY IXOO , ON THE WAY


LA HALLE Société Anonyme - 28 avenue de Flandre,75019 PARIS (dossier no 2282898) - 75019 - France - SIREN 413151739


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2282898) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 28 février 2005 n°2282898 - Publication au BOPI 2005-02-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38

Inscription le 22 juin 2004 - Changement de dénomination n°394990 - Publication au BOPI 2004-06-22

Inscription le 1 août 2000 - Changement de dénomination n°304729 - Publication au BOPI 2000-08-01

Inscription le 12 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266777 - Publication au BOPI 1998-11-12

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

Vêtements, chaussures, chapellerie