Marque expirée - Marque en non vigueur

SPOT FACTORY
LA HALLE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3666986
Date de dépôt :
27/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2019
SPOT FACTORY de LA HALLE

Présentation de la marque SPOT FACTORY

Déposée le 27 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) LA HALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPOT FACTORY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA HALLE domicilié(e) 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 151 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPOT FACTORY est expirée depuis le 27 juillet 2019.

LA HALLE a également déposé les autres marques suivantes : LA HALLE AUX FRINGUES , U.H.W. UNDERWEAR , L'ETE EN LOTS , NO EXCUSE , CY , (Marque figurative) , LA HALLE MODE, CHAUSSURES & ACCESSOIRES , MY FASHION CARD , I BY IXOO , ON THE WAY


LA HALLE, Société Anonyme - 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France - SIREN 413151739


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.