SPOT
Présentation de la marque SPOT
Déposée le 17 février 1987 par la Société Anonyme (SA) LA HALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPOT »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPOT est expirée depuis le 17 février 2017.
LA HALLE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 juin 2004 - Changement de dénomination n°394990 - Publication au BOPI 2004-06-22
Inscription le 1 août 2000 - Changement de dénomination n°304729 - Publication au BOPI 2000-08-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30
Renouvellement sans limitation n°2078949 - Publication au BOPI 1997-01
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2007 n°2332003 - Publication au BOPI 2007-01-19
Inscription le 1 août 2000 - Transmission totale de propriété n°304728 - Publication au BOPI 2000-08-01
Inscription le 12 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266775 - Publication au BOPI 1998-11-12
Inscription le 20 décembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°166547 - Publication au BOPI 1993-12-20
Inscription le 21 mars 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°170591 - Publication au BOPI 1994-03-21
Inscription le 24 mars 1995 - Transmission de propriété n°183411 - Publication au BOPI 1995-03-24
Inscription le 9 novembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°191510 - Publication au BOPI 1995-11-09
Inscription - Transmission de propriété n°47234 - Publication au BOPI