SPOT
Présentation de la marque SPOT
Déposée le 19 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) LA HALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPOT est expirée depuis le 19 juillet 2014.
LA HALLE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 juin 2004 - Changement de dénomination n°394990 - Publication au BOPI 2004-06-22
Inscription le 1 août 2000 - Changement de dénomination n°304729 - Publication au BOPI 2000-08-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-03
Renouvellement sans limitation n°2033469 - Publication au BOPI 1994-26
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2004 n°2264767 - Publication au BOPI 2004-05-13
Inscription le 1 août 2000 - Transmission totale de propriété n°304728 - Publication au BOPI 2000-08-01
Inscription le 11 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272837 - Publication au BOPI 1999-02-11
Inscription - Publication au BOPI
Inscription le 20 décembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°166547 - Publication au BOPI 1993-12-20
Inscription le 21 mars 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°170591 - Publication au BOPI 1994-03-21
Inscription le 24 mars 1995 - Transmission de propriété n°183411 - Publication au BOPI 1995-03-24
Inscription le 17 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°151648 - Publication au BOPI 1992-11-17