Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPOT
LA HALLE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1281983
Date de dépôt :
19/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2014

Présentation de la marque SPOT

Déposée le 19 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) LA HALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA HALLE domicilié(e) 28 avenue de Flandre,75019 PARIS (dossier no 2264767) - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 151 739 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2264767) - 92593 - France.

La marque SPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPOT est expirée depuis le 19 juillet 2014.

LA HALLE a également déposé les autres marques suivantes : LA HALLE AUX FRINGUES , U.H.W. UNDERWEAR , L'ETE EN LOTS , NO EXCUSE , CY , (Marque figurative) , LA HALLE MODE, CHAUSSURES & ACCESSOIRES , MY FASHION CARD , I BY IXOO , ON THE WAY


LA HALLE Société Anonyme - 28 avenue de Flandre,75019 PARIS (dossier no 2264767) - 75019 - France - SIREN 413151739


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2264767) - 92593 - France


Inscription le 22 juin 2004 - Changement de dénomination n°394990 - Publication au BOPI 2004-06-22

Inscription le 1 août 2000 - Changement de dénomination n°304729 - Publication au BOPI 2000-08-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-03

Renouvellement sans limitation n°2033469 - Publication au BOPI 1994-26

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2004 n°2264767 - Publication au BOPI 2004-05-13

Inscription le 1 août 2000 - Transmission totale de propriété n°304728 - Publication au BOPI 2000-08-01

Inscription le 11 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272837 - Publication au BOPI 1999-02-11

Inscription - Publication au BOPI

Inscription le 20 décembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°166547 - Publication au BOPI 1993-12-20

Inscription le 21 mars 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°170591 - Publication au BOPI 1994-03-21

Inscription le 24 mars 1995 - Transmission de propriété n°183411 - Publication au BOPI 1995-03-24

Inscription le 17 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°151648 - Publication au BOPI 1992-11-17

Vêtements, chaussures, chapellerie.