Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OVER TIME
LA HALLE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92404043
Date de dépôt :
04/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2022

Présentation de la marque OVER TIME

Déposée le 4 février 1992 par la Société Anonyme (SA) LA HALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OVER TIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA HALLE domicilié(e) 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 151 739 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque OVER TIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OVER TIME est expirée depuis le 4 février 2022.

LA HALLE a également déposé les autres marques suivantes : LA HALLE AUX FRINGUES , U.H.W. UNDERWEAR , L'ETE EN LOTS , NO EXCUSE , CY , (Marque figurative) , LA HALLE MODE, CHAUSSURES & ACCESSOIRES , MY FASHION CARD , I BY IXOO , ON THE WAY


LA HALLE, Société Anonyme - 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France - SIREN 413151739


NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2002 n°2214377 - Publication au BOPI 2002-01-29

Inscription le 8 juillet 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°64875 - Publication au BOPI 1992-07-08

Inscription le 22 juin 2004 - Changement de dénomination n°394990 - Publication au BOPI 2004-06-22

Inscription le 12 novembre 1998 - Transmission totale de proprié n°266777 - Publication au BOPI 1998-11-12

Inscription le 1 août 2000 - Changement de dénomination n°304729 - Publication au BOPI 2000-08-01

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2011 n°2486646 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-13

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