Déposée le 6 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) LA HALLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NO EXCUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA HALLE domicilié(e) 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 151 739 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.
La marque NO EXCUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631785.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA HALLE, Société Anonyme - 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France - SIREN 413151739
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-40
Inscription le 1 août 2005 - Changement d'adresse n°416182 - Publication au BOPI 2005-08-01
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2000 n°2187060 - Publication au BOPI 2000-12-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20
Inscription le 7 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417717 - Publication au BOPI 2005-09-07
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2010 n°2451267 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-09-20
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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