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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA HALLE
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MODE QUALITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODE QUALITE
LA HALLE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3870217
Date de dépôt :
28/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/10/2021
MODE QUALITE de LA HALLE

Présentation de la marque MODE QUALITE

Déposée le 28 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) LA HALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MODE QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA HALLE domicilié(e) 28 Avenue de Flandre - 75019 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 151 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. Pierre De Boisse domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois-Perret cedex - France.

La marque MODE QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODE QUALITE est expirée depuis le 28 octobre 2021.

LA HALLE a également déposé les autres marques suivantes : LA HALLE AUX FRINGUES , U.H.W. UNDERWEAR , L'ETE EN LOTS , NO EXCUSE , CY , (Marque figurative) , LA HALLE MODE, CHAUSSURES & ACCESSOIRES , MY FASHION CARD , I BY IXOO , ON THE WAY


LA HALLE, société anonyme - 28 Avenue de Flandre - 75019 - Paris - France - SIREN 413151739


NOVAGRAAF FRANCE, M. Pierre De Boisse - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois-Perret cedex - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrements), objets d'art ou de décoration en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; objets d'art ou de décoration en cire ou en plâtre ; coffres à jouets ; coffrets (meubles) ; corbeilles non métalliques ; coussins, enseignes en bois ou en matières plastiques ; statues ou figurine (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques.