LA HALLE AUX VETEMENTS
Présentation de la marque LA HALLE AUX VETEMENTS
Déposée le 27 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA HALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA HALLE AUX VETEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA HALLE AUX VETEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA HALLE AUX VETEMENTS arrivera à expiration en date du 27 juin 2030.
LA HALLE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 juillet 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°326185 - Publication au BOPI 2001-07-03
Inscription le 4 avril 2001 - Demande de relevé de déchéance n°319792 - Publication au BOPI 2001-04-04
Inscription le 22 juin 2004 - Changement de dénomination n°394990 - Publication au BOPI 2004-06-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50
Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2000 n°2188370 - Publication au BOPI 2000-12-26
Inscription le 8 juillet 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°64875 - Publication au BOPI 1992-07-08
Inscription le 1 août 2000 - Changement de dénomination n°304729 - Publication au BOPI 2000-08-01
Inscription le 6 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°167398 - Publication au BOPI 1994-01-06
Inscription le 20 décembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°166550 - Publication au BOPI 1993-12-20
Inscription le 12 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266777 - Publication au BOPI 1998-11-12
Inscription le 17 décembre 1996 - Concession de licence n°210286 - Publication au BOPI 1996-12-17
Inscription le 30 avril 1997 - Gage constitué n°236483 - Publication au BOPI 1997-04-30
Inscription le 16 février 1998 - Gage radié n°249793 - Publication au BOPI 1998-02-16
Renouvellement sans limitation le 1 avril 2010 n°2436788 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-01
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2020 n°2751014 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-15