Déposée le 3 août 2001 par la Société Anonyme (SA) LA HALLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HA ! LA HALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-36 du 7 septembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA HALLE domicilié(e) 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 151 739 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.
La marque HA ! LA HALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115310.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA HALLE, Société Anonyme - 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France - SIREN 413151739
NOVAGRAAF FRANCE, Conseils en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-02
Inscription le 22 juin 2004 - Changement de dénomination n°394990 - Publication au BOPI 2004-06-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-32
Inscription le 10 juillet 2007 - Gage constitué n°456990 - Publication au BOPI 2007-07-10
Inscription le 5 avril 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°410291 - Publication au BOPI 2005-04-05
Inscription le 29 septembre 2004 - Gage constitué n°400521 - Publication au BOPI 2004-09-29
Inscription le 4 janvier 2006 - Gage radié n°425445 - Publication au BOPI 2006-01-04
Inscription le 4 janvier 2006 - Gage constitué n°425460 - Publication au BOPI 2006-01-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05
Inscription le 10 juillet 2007 - Gage radié n°456989 - Publication au BOPI 2007-07-10
Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2011 n°2470244 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-10
Inscription le 22 décembre 2014 - Gage radié n°639000 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-22
Inscription le 4 février 2015 - Gage radié n°642255 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-04
Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières à savoir bagues (bijouterie), boucles d'oreilles (bijouterie), bracelets (bijouterie), breloques (bijouterie), broches (bijouterie), chaînes (bijouterie), chaînes de montres, colliers (bijouterie), épingles (bijouterie), parures (bijouterie), épingles de parures (bijouterie), anneaux (bijouterie), boucles en métaux précieux, candélabres (chandeliers), ornements de chapeaux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, pierres fines. perles (bijouterie) ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres, bracelets de montres, montres-bracelets. Cuir et imitations du cuir : peaux d'animaux ; malles et valises ; boites en cuir, boites en carton-cuir, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir ; sacs, à savoir sac à main, sac de voyage, sac à dos, sac de plage, sac à roulettes, sac d'écoliers, sac à porter à la ceinture, sac-housse pour vêtements. trousse de voyage. sangles, mallettes ; bourses, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuille). étuis pour clefs (maroquinerie), parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements (habillement) pour hommes, femmes et enfants, chapellerie, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), bottes, sandales, ceintures.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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