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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA HALLE
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CHEQUE MODE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHEQUE MODE
LA HALLE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96626691
Date de dépôt :
15/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2016

Présentation de la marque CHEQUE MODE

Déposée le 15 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) LA HALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEQUE MODE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA HALLE domicilié(e) 28 avenue de Flandre,75019 PARIS (dossier no 2313901) - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 151 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2313901) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHEQUE MODE est expirée depuis le 15 mai 2016.

LA HALLE a également déposé les autres marques suivantes : LA HALLE AUX FRINGUES , U.H.W. UNDERWEAR , L'ETE EN LOTS , NO EXCUSE , CY , (Marque figurative) , LA HALLE MODE, CHAUSSURES & ACCESSOIRES , MY FASHION CARD , I BY IXOO , ON THE WAY


LA HALLE Société Anonyme - 28 avenue de Flandre,75019 PARIS (dossier no 2313901) - 75019 - France - SIREN 413151739


NOVAGRAAF FRANCE Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2313901) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 2 mai 2006 n°2313901 - Publication au BOPI 2006-05-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44

Inscription le 22 juin 2004 - Changement de dénomination n°394990 - Publication au BOPI 2004-06-22

Inscription le 1 août 2000 - Changement de dénomination n°304729 - Publication au BOPI 2000-08-01

Inscription le 12 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266777 - Publication au BOPI 1998-11-12

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Vêtements, chaussures, chapellerie