Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAPRICE DE FILLE
LA HALLE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97683444
Date de dépôt :
13/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2027

Présentation de la marque CAPRICE DE FILLE

Déposée le 13 juin 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA HALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPRICE DE FILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA HALLE domicilié(e) 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 151 739 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque CAPRICE DE FILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97683444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAPRICE DE FILLE arrivera à expiration en date du 13 juin 2027.

LA HALLE a également déposé les autres marques suivantes : LA HALLE AUX FRINGUES , U.H.W. UNDERWEAR , L'ETE EN LOTS , NO EXCUSE , CY , (Marque figurative) , LA HALLE MODE, CHAUSSURES & ACCESSOIRES , MY FASHION CARD , I BY IXOO , ON THE WAY


LA HALLE, Société par Actions Simplifiée - 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France - SIREN 413151739


NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia - Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-48

Inscription le 12 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266777 - Publication au BOPI 1998-11-12

Inscription le 22 juin 2004 - Changement de dénomination n°394990 - Publication au BOPI 2004-06-22

Inscription le 1 août 2000 - Changement de dénomination n°304729 - Publication au BOPI 2000-08-01

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2007 n°2341655 - Publication au BOPI 2007-05-21

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2017 n°2645947 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-11

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs à mains, de voyage, d'écoliers, sacs à dos Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.