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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA HALLE
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BRIOCHE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRIOCHE
LA HALLE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1368562
Date de dépôt :
25/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/08/2026

Présentation de la marque BRIOCHE

Déposée le 25 août 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA HALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRIOCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA HALLE domicilié(e) 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 151 739 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mle CARDI Laetitia domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque BRIOCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BRIOCHE arrivera à expiration en date du 25 août 2026.

LA HALLE a également déposé les autres marques suivantes : LA HALLE AUX FRINGUES , U.H.W. UNDERWEAR , L'ETE EN LOTS , NO EXCUSE , CY , (Marque figurative) , LA HALLE MODE, CHAUSSURES & ACCESSOIRES , MY FASHION CARD , I BY IXOO , ON THE WAY


LA HALLE, Société par Actions Simplifiée - 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France - SIREN 413151739


NOVAGRAAF FRANCE, Mle CARDI Laetitia - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation n°2071196 - Publication au BOPI 1996-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-19

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2006 n°2323692 - Publication au BOPI 2006-09-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-09

Inscription le 8 juillet 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°64875 - Publication au BOPI 1992-07-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Inscription le 9 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266499 - Publication au BOPI 1998-11-09

Inscription le 11 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452138 - Publication au BOPI 2007-04-11

Inscription le 26 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489707 - Publication au BOPI 2009-01-26

Inscription le 28 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611494 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-28

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2016 n°2619169 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-25

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