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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA HALLE
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+BEAU NOEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

+BEAU NOEL
LA HALLE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3510722
Date de dépôt :
02/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2017
+BEAU NOEL de LA HALLE

Présentation de la marque +BEAU NOEL

Déposée le 2 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) LA HALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « +BEAU NOEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA HALLE domicilié(e) 28 avenue de Flandre,75019 PARIS - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 151 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque +BEAU NOEL est expirée depuis le 2 juillet 2017.

LA HALLE a également déposé les autres marques suivantes : LA HALLE AUX FRINGUES , U.H.W. UNDERWEAR , L'ETE EN LOTS , NO EXCUSE , CY , (Marque figurative) , LA HALLE MODE, CHAUSSURES & ACCESSOIRES , MY FASHION CARD , I BY IXOO , ON THE WAY


LA HALLE Société Anonyme - 28 avenue de Flandre,75019 PARIS - 75019 - France - SIREN 413151739


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-49

Inscription le 19 mars 2008 - Demande de relevé de déchéance n°470976 - Publication au BOPI 2008-03-19

Inscription le 5 novembre 2008 - Décision du directeur général statuant négativementsur un recours n°484388 - Publication au BOPI 2008-11-05

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Inscription le 16 octobre 2009 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°507817 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-16

Inscription le 25 novembre 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°510579 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-25

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à main, de voyage, d'écoliers, sacs à dos, sacs de campeurs, cartables, sacs de plage.

Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.