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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA HALLE
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B BY BRIOCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B BY BRIOCHE
LA HALLE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3984760
Date de dépôt :
21/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2023
B BY BRIOCHE de LA HALLE

Présentation de la marque B BY BRIOCHE

Déposée par voie électronique le 21 février 2013 par la Société Anonyme (SA) LA HALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B BY BRIOCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA HALLE domicilié(e) 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 151 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque B BY BRIOCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B BY BRIOCHE est expirée depuis le 21 février 2023.

LA HALLE a également déposé les autres marques suivantes : LA HALLE AUX FRINGUES , U.H.W. UNDERWEAR , L'ETE EN LOTS , NO EXCUSE , CY , (Marque figurative) , LA HALLE MODE, CHAUSSURES & ACCESSOIRES , MY FASHION CARD , I BY IXOO , ON THE WAY


LA HALLE, Société Anonyme - 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France - SIREN 413151739


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbre de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).