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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA HALLE
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ACCROCH COEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACCROCH COEUR
LA HALLE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1419422
Date de dépôt :
16/07/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/07/2017
ACCROCH COEUR de LA HALLE

Présentation de la marque ACCROCH COEUR

Déposée le 16 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) LA HALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACCROCH COEUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA HALLE domicilié(e) 28 avenue de Flandre,75019 PARIS (dossier no 2343681) - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 151 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2343681) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACCROCH COEUR est expirée depuis le 16 juillet 2017.

LA HALLE a également déposé les autres marques suivantes : LA HALLE AUX FRINGUES , U.H.W. UNDERWEAR , L'ETE EN LOTS , NO EXCUSE , CY , (Marque figurative) , LA HALLE MODE, CHAUSSURES & ACCESSOIRES , MY FASHION CARD , I BY IXOO , ON THE WAY


LA HALLE Société Anonyme - 28 avenue de Flandre,75019 PARIS (dossier no 2343681) - 75019 - France - SIREN 413151739


NOVAGRAAF FRANCE Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2343681) - 92593 - France


Inscription le 22 juin 2004 - Changement de dénomination n°394990 - Publication au BOPI 2004-06-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

Renouvellement avec limitation le 12 juin 2007 n°2101107 - Publication au BOPI 2007-06-12

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2007 n°2343681 - Publication au BOPI 2007-06-12

Inscription le 11 décembre 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°312536 - Publication au BOPI 2000-12-11

Inscription le 1 août 2000 - Changement de dénomination n°304729 - Publication au BOPI 2000-08-01

Inscription le 26 novembre 1997 - Recours en restauration n°246333 - Publication au BOPI 1997-11-26

Inscription le 9 décembre 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°246869 - Publication au BOPI 1997-12-09

Inscription le 12 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266777 - Publication au BOPI 1998-11-12

Inscription le 9 décembre 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°246869 - Publication au BOPI 1997-12-09

Inscription le 10 février 1994 - Transmission de propriété n°169156 - Publication au BOPI 1994-02-10

Vêtements (habillement), tee-shirts, survêtements, chapeaux, casquettes.