Déposée le 19 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) LA HALLE VETEMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-21 du 24 mai 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA HALLE VETEMENTS domicilié(e) 28, avenue de Flandre,75019 PARIS - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 151 739 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160645.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA HALLE VETEMENTS (Société Anonyme) - 28, avenue de Flandre,75019 PARIS - 75019 - France - SIREN 413151739
NOVAGRAAF - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France
Inscription le 22 juin 2004 - Changement de dénomination n°394990 - Publication au BOPI 2004-06-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39
Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) , sacs à main, de voyage, d'écoliers, sacs à dos. Vêtements (habillement) ; chapellerie ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) .
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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