Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LA HALLE VETEMENTS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3160645
Date de dépôt :
19/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2012
Marque figurative de LA HALLE VETEMENTS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) LA HALLE VETEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA HALLE VETEMENTS domicilié(e) 28, avenue de Flandre,75019 PARIS - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 151 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160645.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 avril 2012.

LA HALLE VETEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : ATHLETIC PERFORMANCE G , A LA HALLE AUX VETEMENTS , B.W. , LA HALLE AUX VETEMENTS , MEGAL1 , PARTI PRIX , A PETITS POINTS , ATHLETIC DEPT G


LA HALLE VETEMENTS (Société Anonyme) - 28, avenue de Flandre,75019 PARIS - 75019 - France - SIREN 413151739


NOVAGRAAF - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France


Inscription le 22 juin 2004 - Changement de dénomination n°394990 - Publication au BOPI 2004-06-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) , sacs à main, de voyage, d'écoliers, sacs à dos. Vêtements (habillement) ; chapellerie ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) .

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.