Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA HALLE AUX VETEMENTS
LA HALLE VETEMENTS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93493313
Date de dépôt :
23/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2013

Présentation de la marque LA HALLE AUX VETEMENTS

Déposée le 23 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) LA HALLE VETEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA HALLE AUX VETEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA HALLE VETEMENTS domicilié(e) 28 avenue de Flandre,75019 PARIS,FRANCE (dossier no 2243758) - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 151 739 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE PDB/KE/VS/9112829A domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2243758) - 92593 - France.

La marque LA HALLE AUX VETEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA HALLE AUX VETEMENTS est expirée depuis le 5 juin 2013.

LA HALLE VETEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : ATHLETIC PERFORMANCE G , A LA HALLE AUX VETEMENTS , B.W. , MEGAL1 , PARTI PRIX , (Marque figurative) , A PETITS POINTS , ATHLETIC DEPT G


LA HALLE VETEMENTS Société Anonyme - 28 avenue de Flandre,75019 PARIS,FRANCE (dossier no 2243758) - 75019 - France - SIREN 413151739


NOVAGRAAF FRANCE PDB/KE/VS/9112829A - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2243758) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2003 n°2243758 - Publication au BOPI 2003-06-05

Inscription le 22 juin 2004 - Changement de dénomination n°394990 - Publication au BOPI 2004-06-22

Inscription le 1 août 2000 - Changement de dénomination n°304729 - Publication au BOPI 2000-08-01

Inscription le 12 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266777 - Publication au BOPI 1998-11-12

Inscription le 30 avril 1997 - Gage constitué n°236483 - Publication au BOPI 1997-04-30

Inscription le 16 février 1998 - Gage radié n°249793 - Publication au BOPI 1998-02-16

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël