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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA HALLE VETEMENTS
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A PETITS POINTS
Marque expirée - Marque en non vigueur

A PETITS POINTS
LA HALLE VETEMENTS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1714957
Date de dépôt :
26/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/2011
A PETITS POINTS de LA HALLE VETEMENTS

Présentation de la marque A PETITS POINTS

Déposée le 26 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) LA HALLE VETEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A PETITS POINTS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA HALLE VETEMENTS domicilié(e) 28 avenue de Flandre,75019 PARIS (dossier no 2212566) - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 151 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2212566) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A PETITS POINTS est expirée depuis le 26 décembre 2011.

LA HALLE VETEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : ATHLETIC PERFORMANCE G , A LA HALLE AUX VETEMENTS , B.W. , LA HALLE AUX VETEMENTS , MEGAL1 , PARTI PRIX , (Marque figurative) , ATHLETIC DEPT G


LA HALLE VETEMENTS Société Anonyme - 28 avenue de Flandre,75019 PARIS (dossier no 2212566) - 75019 - France - SIREN 413151739


NOVAMARK - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2212566) - 92593 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2001 n°2212566 - Publication au BOPI 2001-12-20

Inscription le 17 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°167943 - Publication au BOPI 1994-01-17

Inscription le 21 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371140 - Publication au BOPI 2003-05-21

Inscription le 12 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266777 - Publication au BOPI 1998-11-12

Inscription le 1 août 2000 - Changement de dénomination n°304729 - Publication au BOPI 2000-08-01

Inscription le 27 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514601 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27

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