Déposée le 8 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Halle Paysanne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « La Halle Paysanne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-52 du 30 décembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Halle Paysanne domicilié(e) 1 chemin du Trou du Loup - 13103 - Saint Etienne du Grès - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 751 126 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Halle Paysanne, M. Michel Connay domicilié(e) 1 chemin du Trou du Loup - 13103 - Saint Etienne du Grès - France.
La marque La Halle Paysanne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880304.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Halle Paysanne est expirée depuis le 8 décembre 2021.
La Halle Paysanne, SARL - 1 chemin du Trou du Loup - 13103 - Saint Etienne du Grès - France - SIREN 528751126
La Halle Paysanne, M. Michel Connay - 1 chemin du Trou du Loup - 13103 - Saint Etienne du Grès - France
Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; agrumes ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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