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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA HALLE BIO
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LA HALLE BIO FENOUILLET
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA HALLE BIO FENOUILLET
LA HALLE BIO, SARL

Numéro de dépôt :
4296035
Date de dépôt :
01/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
LA HALLE BIO FENOUILLET de LA HALLE BIO

Présentation de la marque LA HALLE BIO FENOUILLET

Déposée le 1 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA HALLE BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA HALLE BIO FENOUILLET »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA HALLE BIO domicilié(e) Rue des Usines, ZI de Saint Jory, RN 20 - 31150 - FENOUILLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA HALLE BIO, M Benoit HOURNON domicilié(e) Rue des Usines, ZI de Saint Jory, RN 20 - 31150 - FENOUILLET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

LA HALLE BIO a également déposé les autres marques suivantes : LA HALLE BIO , LA HALLE BIO OCCITANE


LA HALLE BIO, SARL - Rue des Usines, ZI de Saint Jory, RN 20 - 31150 - FENOUILLET - France


LA HALLE BIO, M Benoit HOURNON - Rue des Usines, ZI de Saint Jory, RN 20 - 31150 - FENOUILLET - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Inscription le 26 juillet 2018 - Rejet total n°729937 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-26

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.