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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA HALLE AUX TISSUS
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LA HALLE AUX TISSUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA HALLE AUX TISSUS
LA HALLE AUX TISSUS - Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
94546760
Date de dépôt :
23/11/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2004

Présentation de la marque LA HALLE AUX TISSUS

Déposée le 23 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA HALLE AUX TISSUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA HALLE AUX TISSUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA HALLE AUX TISSUS domicilié(e) Siège: 23, rue Henri Maréchal, 69800 SAINT PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 873 533 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne-Sophie BORDES Avocat - France.

La marque LA HALLE AUX TISSUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546760.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA HALLE AUX TISSUS est expirée depuis le 23 novembre 2004.


LA HALLE AUX TISSUS - Société à Responsabilité Limitée - Siège: 23, rue Henri Maréchal, 69800 SAINT PRIEST - France - SIREN 394873533


Anne-Sophie BORDES Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-47

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Cuir et imitations du cuir, malles, mallettes, valises, sacs à main, sacs à dos, sacoches, portefeuilles, porte-cartes, porte-documents, porte-monnaie (non en métaux précieux), parapluies, parasols, sellerie Fils à usage textile Tissus, linge de maison, blanc Vêtements, bonneterie Mercerie (articles de mercerie à l'exception de fils)

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.