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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LA HALLE AUX GRAINS
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LA HALLE AUX GRAINS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA HALLE AUX GRAINS
LA HALLE AUX GRAINS, EURL

Numéro de dépôt :
3691194
Date de dépôt :
13/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2019
LA HALLE AUX GRAINS de LA HALLE AUX GRAINS

Présentation de la marque LA HALLE AUX GRAINS

Déposée le 13 novembre 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LA HALLE AUX GRAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA HALLE AUX GRAINS »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LA HALLE AUX GRAINS domicilié(e) 1 BD DENIS PAPIN - 11000 - CARCASSONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 923 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA HALLE AUX GRAINS domicilié(e) 1 BD DENIS PAPIN - 11000 - CARCASSONNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA HALLE AUX GRAINS est expirée depuis le 13 novembre 2019.


LA HALLE AUX GRAINS, EURL - 1 BD DENIS PAPIN - 11000 - CARCASSONNE - France - SIREN 419923222


LA HALLE AUX GRAINS - 1 BD DENIS PAPIN - 11000 - CARCASSONNE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.