Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES CAVES DE ST ROMAIN
LA GUYENNOISE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3291555
Date de dépôt :
13/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
LES CAVES DE ST ROMAIN de LA GUYENNOISE

Présentation de la marque LES CAVES DE ST ROMAIN

Déposée le 13 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) LA GUYENNOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LES CAVES DE ST ROMAIN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA GUYENNOISE domicilié(e) Bourrassat,33540 SAUVETERRE DE GUYENNE - 33540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 188 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel MARTIN P.D.G. S.A LA GUYENNOISE domicilié(e) B.P. 17,33540 SAUVETERRE DE GUYENNE - 33540 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LA GUYENNOISE a également déposé les autres marques suivantes : LA DAME DE CAZEAU , CASTELO AMBAR , LA PORTE , CHÂTEAU PERRINAT , BRUON , LES CAVES DE ST LEGER , LES HAUTS DE CAZEAU , LA DAME DE LANSADE , ESPRIT DE GANDOY , LES ANGES DE VALENTIN


LA GUYENNOISE Société Anonyme - Bourrassat,33540 SAUVETERRE DE GUYENNE - 33540 - France - SIREN 305188963


Michel MARTIN P.D.G. S.A LA GUYENNOISE - B.P. 17,33540 SAUVETERRE DE GUYENNE - 33540 - France


Inscription le 29 mars 2005 - Rejet total n°409785 - Publication au BOPI 2005-03-29

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Vin d'appellation d'origine contrôlée Bordeaux.