Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENCLOS DE VIARD
LA GUYENNOISE, SA

Numéro de dépôt :
3910844
Date de dépôt :
04/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2022
ENCLOS DE VIARD de LA GUYENNOISE

Présentation de la marque ENCLOS DE VIARD

Déposée le 4 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) LA GUYENNOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENCLOS DE VIARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA GUYENNOISE domicilié(e) BOURRASSAT, BP 17 - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 188 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA GUYENNOISE, Mme CAPDEVILLE SYLVIE domicilié(e) BOURRASSAT, BP 17 - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France.

La marque ENCLOS DE VIARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENCLOS DE VIARD est expirée depuis le 4 avril 2022.

LA GUYENNOISE a également déposé les autres marques suivantes : LA DAME DE CAZEAU , CASTELO AMBAR , LA PORTE , CHÂTEAU PERRINAT , BRUON , LES CAVES DE ST LEGER , LES CAVES DE ST ROMAIN , LES HAUTS DE CAZEAU , LA DAME DE LANSADE , ESPRIT DE GANDOY


LA GUYENNOISE, SA - BOURRASSAT, BP 17 - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France - SIREN 305188963


LA GUYENNOISE, Mme CAPDEVILLE SYLVIE - BOURRASSAT, BP 17 - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Inscription le 1 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°753132 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-01

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.