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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA GUINELLE
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LA GUINELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GUINELLE
SAS LA GUINELLE

Numéro de dépôt :
3106091
Date de dépôt :
05/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2011

Présentation de la marque LA GUINELLE

Déposée le 5 juin 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA GUINELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA GUINELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA GUINELLE domicilié(e) LA Guinelle d'en Bas, Hameau de Cosprons, 66660 PORT VENDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 758 782 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Alain COUTURIER, Avocat, Cabinet Juridique COUTURIER - France.

La marque LA GUINELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33 36 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GUINELLE est expirée depuis le 5 juin 2011.

LA GUINELLE a également déposé les autres marques suivantes : VINAIGRE DE BANYULS LA GUINELLE PRODUCTION ARTISANALE


SAS LA GUINELLE - LA Guinelle d'en Bas, Hameau de Cosprons, 66660 PORT VENDRES - France - SIREN 437758782


Maître Alain COUTURIER, Avocat, Cabinet Juridique COUTURIER - France


Inscription le 28 août 2002 - Rejet partiel n°352487 - Publication au BOPI 2002-08-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Riz, tapioca, sagou, farines, pain, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeubles. Traitement de matériaux. Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie) . Scierie, rabotage. Broderie, couture. Découpage, polissage, revêtement métallique. Teinture de tissus ou vêtements. Traitement de tissus contre les mites. Retouche de vêtements. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux) . Tirage de photographies.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.