Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OUEST-NACELLE
Numéro de dépôt :
1728244
Date de dépôt :
19/11/1990
Lieu de dépôt :
EVREUX
Date d'expiration :
19/11/2000
Présentation de la marque OUEST-NACELLE
Déposée le 19 novembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La GUILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EVREUX), la marque française « OUEST-NACELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OUEST-NACELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728244.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUEST-NACELLE est expirée depuis le 19 novembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36