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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA GUILDE DES OENOLOGUES
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SIGNATURES D'OENOLOGUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNATURES D'OENOLOGUES
LA GUILDE DES OENOLOGUES Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
92434803
Date de dépôt :
17/09/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/09/2002

Présentation de la marque SIGNATURES D'OENOLOGUES

Déposée le 17 septembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA GUILDE DES OENOLOGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIGNATURES D'OENOLOGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA GUILDE DES OENOLOGUES domicilié(e) Clos des Bernoux route du Moulin à Vent, 71570 ROMANECHE THORINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 796 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque SIGNATURES D'OENOLOGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNATURES D'OENOLOGUES est expirée depuis le 17 septembre 2002.


LA GUILDE DES OENOLOGUES Société à Responsabilité Limitée - Clos des Bernoux route du Moulin à Vent, 71570 ROMANECHE THORINS - France - SIREN 380796000


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

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