Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Grive la Braillarde
La Griotte, Association
Mme. Soizic de la Chapelle

Numéro de dépôt :
4168125
Date de dépôt :
25/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Grive la Braillarde de La Griotte

Présentation de la marque Grive la Braillarde

Déposée par voie électronique le 25 mars 2015 par La Griotte et madame Soizic de la Chapelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Grive la Braillarde »

Les déposants sont La Griotte, Association domicilié(e) 12 rue Victor Lacassin - 19100 - Brive - France et madame Soizic de la Chapelle domicilié(e) 9 rue des 3 rois - 69007 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association la Griotte, M. Joan Chaumont domicilié(e) 12 rue Victor Lacassin - 19100 - Brive - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


La Griotte, Association - 12 rue Victor Lacassin - 19100 - Brive - France

Mme. Soizic de la Chapelle - 9 rue des 3 rois - 69007 - Lyon - France


Association la Griotte, M. Joan Chaumont - 12 rue Victor Lacassin - 19100 - Brive - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Inscription le 22 mars 2017 - Rejet total n°696721 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-22

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.